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Marques déposées par monsieur RICHARD FRANÇOIS
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la VillA LocA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la VillA LocA
MONSIEUR RICHARD FRANÇOIS, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETÉ A.L.F EN COURS DE FORMATION

Numéro de dépôt :
3839418
Date de dépôt :
16/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
16/06/2021
la VillA LocA de RICHARD FRANÇOIS

Présentation de la marque la VillA LocA

Déposée le 16 juin 2011 par monsieur RICHARD FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « la VillA LocA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est monsieur RICHARD FRANÇOIS domicilié(e) DEMEURANT 3 AVENUE DE LA GARE - 35480 - MESSAZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICHARD FRANÇOIS domicilié(e) 150 AVENUE DU SERGENT MAGINOT - 35000 - RENNES - France.

La marque la VillA LocA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la VillA LocA est expirée depuis le 16 juin 2021.


MONSIEUR RICHARD FRANÇOIS, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETÉ A.L.F EN COURS DE FORMATION - DEMEURANT 3 AVENUE DE LA GARE - 35480 - MESSAZ - France


RICHARD FRANÇOIS - 150 AVENUE DU SERGENT MAGINOT - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet partiel n°573464 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

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